Dans le cadre du Plan Chlordécone IV, la DAAF communique sur les analyses offertes (sols, eaux, fourrages) par le Plan aux professionnels … Direction Départementale des Territoires et de la Mer. Préfecture et sous-préfectures; Les Vosges administratives; Agriculture, environnement, aménagement et logement; Culture et architecture ; Armées - Anciens Combattants; Education, jeunesse et sports; Finances ; Santé ; Sécurité; Travail,emploi, solidarité et protection des populations; Politiques publiques. Les services déconcentrés regroupent plus de 95% des agents de l’État. Nom: Note: Poster votre avis. L’entreprise sélectionnée pour un contrôle est contactée par la Direction Régionale de l’Agriculture, de l’Alimentation et de la Forêt (DRAAF) En cas de manquement aux règles éditées par le RBUE, les entreprises encourent des sanctions prévues à l’article 76 de la Loi n°2014-1176 d’Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes - Annuaire | service-public.fr Created Date 5/13/2022 6:14:29 PM Si vous souhaitez rapidement d’autres données, merci de nous le signaler par courriel statistique.srise.draaf-grand-est@agriculture.gouv.fr en précisant le département, les données et les comparaisons souhaitées (années, nouvelle région, France métropolitaine, etc).. Les services de Présentation services rendus par la gestion et l’exploitation des forêts (format pdf - 888.6 ko - 08/06/2017) Synthese enquête forêt et societé 2015 (format pdf - 714.5 ko - 08/06/2017) Les organisations de contrôle et sanctions - DRAAF Auvergne … Découvrez l’organigramme de la DRAAF Normandie. Cette fusion s’inscrit dans la réorganisation de l’ensemble des services régionaux de l’État qu’implique la création des nouvelles grandes régions et collectivités territoriales. Quelles sont les missions d'une DRAAF ? de Où est située la DRAAF ? L’entreprise sélectionnée pour un contrôle est contactée par la Direction Régionale de l’Agriculture, de l’Alimentation et de la Forêt (DRAAF) En cas de manquement aux règles éditées par le RBUE, les entreprises encourent des sanctions prévues à l’article 76 de la Loi n°2014-1176 d’Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Agriculture - Forêt; Informations des … Services - DRAAF PACA Bulletin de Santé N°11 - 03 juin 2022. publié le 3 juin 2022. bsv maraichage no11 du 03 juin 2022 (format pdf - 2.4 Mo - 03/06/2022) Haut de page.
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