L'impression nécessite l'installation préalable sur votre ⦠Nous vous informons que nous avons un nouveau RIB pour les paiements par mandat administratif - Voir à sélection de ce mode du ⦠Question - Guichet du Savoir Article 2.- La taxe est due par la personne qui demande ⦠Registre spécial état civil des inhumations Ce registre est un document spécial mairie. EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL ⦠Registres journaliers d'inhumation des cimetières parisiens ⦠L'entreprise de pompes funèbres s'occupe des démarches. 310090. connaître la date approximative du décès puisque les registres d'état civil antérieur à 1860 ont disparu en 1871 lors des incendies de la Commune de Paris. Votre accord peut à tout moment être retiré en cliquant sur le lien de désinscription au bas de nos emails. Il sera tenu un registre des inhumations qui indiquera dâune manière précise le nom, les ⦠Ce document est précieux pour la commune car il permet ⦠Suivre : ⦠Ces documents comportent des règles de communicabilités précises. Registre des inhumations et des concessions - Registres Taxe sur les inhumations | TOURNAI.be Cimetières - Répertoires annuels d'inhumation - Archives de Paris des personnes inscrites dans le registre de la population, le registre des étrangers ou le registre dâattente de la commune. Registre des inhumations Annoncer son arrivée; Annoncer son départ; Je suis un étudiant suisse; Changement dâadresse; ⦠Le Conseil communal du 21 octobre 2019 a arrêté la taxe sur les inhumations. Registre des inhumations 80 pages - SEDI Equipement à partir de. Consulter en mairie le registre des concessions et des inhumations. Clé d'entrée pour accéder aux registres journaliers d'inhumation, ces répertoires permettent de rechercher au nom de famille d'un défunt et par année d'inhumation.
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